Le bon reflexe
Avant d'envoyer votre manuscrit a un lecteur, prestataire, concours, plateforme ou maison d'edition, conservez une version datable et identifiable : PDF, DOCX, exports, notes de version et preuves de depot.
Proteger son manuscrit avant de le transmettre
Un guide pratique pour auteurs, autrices et autoedites.
Votre texte est protege par le droit d'auteur, mais vous devez savoir prouver votre anteriorite.
En France, une oeuvre originale est protegee du seul fait de sa creation. Le depot n'est donc pas ce qui cree le droit : il sert surtout a constituer une preuve datee, utile si quelqu'un conteste la paternite du manuscrit ou reprend votre texte sans autorisation.
Apres cette verification, vous pouvez aussi preparer la correction de votre manuscrit, comparer les forfaits de relecture ou consulter le futur blog d'aide aux auteurs.
Ce guide est une information pratique, pas un avis juridique. Pour un conflit ou un enjeu important, rapprochez-vous d'un professionnel du droit.Ce qu'il faut prouver
En cas de litige, l'enjeu est souvent de montrer que vous etiez deja en possession de cette oeuvre a une date precise, et que le contenu correspond bien a la version revendiquee.
Les solutions solides
Solution officielle d'horodatage et de depot en ligne. Elle sert a etablir une preuve datee reconnue pour des oeuvres couvertes par le droit d'auteur, notamment les oeuvres litteraires.
Voir l'INPIService de depot numerique de la Societe des Gens de Lettres, pense pour les auteurs et les manuscrits. Il permet d'archiver une oeuvre et d'etablir une date d'anteriorite.
Voir la SGDLPour un projet a fort enjeu, le depot ou constat par un professionnel du droit peut apporter une preuve plus encadree. C'est plus cher, mais souvent plus robuste.
Les preuves simples a combiner
Imprimez le manuscrit ou placez un support physique dans une enveloppe recommandee avec accuse de reception. Conservez l'enveloppe fermee et intacte.
Envoyez-vous regulierement une version PDF non modifiable, avec un objet clair et la date. Gardez le message, la piece jointe et les traces d'envoi.
Gardez vos anciens fichiers, exports PDF, brouillons, notes, dates de modification et sauvegardes cloud. Une suite coherente de versions renforce votre dossier.
Avant d'envoyer votre manuscrit
- Exportez une version PDF du manuscrit complet.
- Nommez le fichier clairement : titre, auteur, date, numero de version.
- Choisissez au moins une preuve forte : e-Soleau, SGDL HUGO ou depot professionnel.
- Conservez les recus, preuves de paiement, empreintes, emails et fichiers sources.
- Envoyez seulement ce qui est necessaire et gardez la liste des destinataires.
- Si vous travaillez avec un prestataire, gardez les devis, factures et conditions d'utilisation.
Propriete intellectuelle : ce qu'il faut comprendre
Une idee generale n'est pas protegee en elle-meme. Ce qui est protege, c'est la forme originale que vous lui donnez : votre texte, vos personnages tels qu'ils sont ecrits, votre structure, vos scenes, votre style, votre univers concret. Plus votre dossier montre l'evolution de cette forme, plus il devient utile.
La prudence ne doit pas vous empecher d'avancer. Les maisons d'edition serieuses et les professionnels de l'edition vivent de la confiance. L'objectif est surtout d'eviter d'envoyer un manuscrit important sans aucune trace datee avant de passer a la correction en ligne du manuscrit.